MENTIONS LEGALES

1. Informations légales

Le site www.roannaisbasketfeminin.com et son contenu sont la propriété de l'association sportive Roannais Basket Féminin, SIRET 52534660700019 et dont le siège social est situé :

Roannais Basket Féminin
16 rue Albert Thomas
42300 ROANNE

Directeur de la Publication : Pierre VACHER

Conception et réalisation : Jean-Michel LAREURE

Hébergement : CLUB.QUOMODO.COM

2. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site www.Roannaisbasketfeminin.com, les graphismes, images, textes et logos, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société Roannais Basket Féminin à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Roannais Basket Féminin, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de la société Roannais Basket Féminin ou de ses partenaires, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la société Roannais Basket Féminin, ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Responsabilité

La société Roannais Basket Féminin ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site www.roannaisbasketfeminin.com. Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.

Les éventuels sites internet reliés au site www.roannaisbasketfeminin.com n'étant pas sous le contrôle de la société Roannais Basket Féminin, celle-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.

La société Roannais Basket Féminin et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site www.roannaisbasketfeminin.com ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages, quelle qu'en soit la nature (y compris, et sans restriction, les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site www.roannaisbasketfeminin.com.

4. Traitement des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant vos données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos réponses aux questionnaires ou lors de demandes d'informations et sont uniquement destinées à notre société ; aucune information vous concernant ne peut et ne sera cédée à un tiers.

Pour exercer ce droit, écrivez à pierre.vacher622@orange.fr

5. Etablissement de liens hypertextes

Tout site privé ou public est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site www.roannaisbasketfeminin.com.

Sont soumis à autorisation préalable écrite les liens vers des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep linking).

L'URL de la page ciblée doit apparaître de manière claire et non équivoque.

Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site www.roannaisbasketfeminin.com comme étant le sien, ou en dénaturer le contenu.